Conseil Municipal du 27 mars 2015
Présents : SILVESTRE Régis, BOISSON Hubert, CORMAN Fabienne, FRANCO Fabien, ORTUNO Mireille, ROSA Geneviève, PINGOUROUX Claude, DAUVILLIERS Claire, PAGEARD Valérie, BAYLE Ghislaine, CHANTREL Isabelle, DEMOULIN Thibault, CARTOUX Marie Paule, BAGNOL Gérard
Procurations :
CHAVADA Patrick à SILVESTRE Régis
CANEVAROLO Sandra à BAGNOL Gérard
Absents : SILVESTRE Jonathan, RUEL Jérôme, BUSSARD Laurence
Secrétaire : Mr DEMOULIN Thibault assisté de Mme Nathalie GERARD attachée territoriale
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Février 2015 a été approuvé.
Bail dérogatoire 12 Place de la Liberté – convention à intervenir
Après l’exposé et sur proposition de Monsieur BOISSON, le Conseil a approuvé, après délibération, le choix du candidat, Monsieur Guillaume ESPOSITO, et a autorisé Monsieur Le Maire à signer le bail dérogatoire à intervenir avec Monsieur Guillaume ESPOSITO et à engager toutes démarches qui s’avèreraient utiles.
POUR : 14
CONTRE : 2 (M. BAGNOL, Mme CANEVAROLO)
Mise à disposition licence IV – convention à intervenir
Après l’intervention de Monsieur BOISSON, le Conseil, après délibération, a autorisé Monsieur Le Maire à signer la mise à disposition de la licence IV au profit de Monsieur Guillaume ESPOSITO et à entreprendre toutes les démarches qui s’avèreraient nécessaires
POUR : 14
CONTRE : 2 (M. BAGNOL, Mme CANEVAROLO)
Compte rendu des décisions
Le Conseil a pris acte des décisions :
Numéro 02/2015 du 25 février 2015 d’accepter l’offre économiquement la plus avantageuse de l’Atelier d’Architecture Philippe LAURENT bâtiment l’Alma – 1595 Avenue de la Pinède – Agroparc Avignon, pour une mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un bar communal dans un local existant d’un montant de 8400 euros TTC.
Numéro 03/2015 du 18 mars 2015 d’accepter une indemnité de l’assureur SMACL pour le sinistre des vestiaires (dégradations) pour un montant de 2328,72 euros TTC.
