Conseil Municipal du 19 Mai 2014
Présents : SILVESTRE Régis, CORMAN Fabienne, BOISSON Hubert, CHAVADA Patrick, ORTUNO Mireille, FRANCO Fabien, PAGEARD Valérie, DEMOULIN Thibault, BAYLE Ghislaine née BARTOLINI, BEHM Jean-Marc, DAUVILLIERS Claire, BAGNOL Gérard, CANEVAROLO Sandra et BUSSARD Laurence
Madame CHANTREL Isabelle a donné procuration à Madame CORMAN Fabienne.
Monsieur SILVESTRE Jonathan a donné procuration à Monsieur SILVESTRE Régis.
Monsieur RUEL Jérôme a donné procuration à Monsieur BAGNOL Gérard.
Absents : ROSA Geneviève, PINGOUROUX Claude
Distribution, lecture et approbation du procès-verbal du conseil du 29/04/2014
La séance a été ouverte à 20h30, Monsieur le Maire donne la parole à Mme CORMAN Fabienne pour présenter les dépenses à imputer sur le 6232.
Fabienne CORMAN, rapporteur, expose que Madame FINCK, receveur municipal, nous demande de préciser les dépenses qui sont imputées à l’article 6232 « fêtes et cérémonies » pour répondre à l’exigence de la Cour des Comptes. Par ailleurs, il conviendra de joindre la liste comportant le nom et la qualité des convives au mandat de dépenses concernant la restauration.
Madame CORMAN précise que la liste a été construite sur les mêmes bases que celle établie en 2009, et après avoir obtenu la validation du Conseil, présente seulement les événements qui ont été rajoutés, à savoir les récompenses ou paniers garnis pour concours boule et belote organisés dans le cadre de la fête votive, l’Arbre de Noël et la Journée des Associations.
A la demande de Monsieur BAGNOL et de Madame CANAVARELO, Madame CORMAN a indiqué que la Journée des Associations, bien qu’organisée par l’ancienne municipalité, n’était pas prévue à l’article 6232. Madame CANAVARELO a demandé si le montant alloué à l’organisation de cette journée était déjà défini et Madame CORMAN a répondu qu’il ne l’était pas pour le moment puisque l’obligation relative à cette délibération de principe porte sur le fait de nommer les dépenses et non de les quantifier.
Sur proposition de Madame CORMAN Fabienne, à l’unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL fixe les dépenses à imputer au 6232 « fêtes et cérémonies » comme suit :
- Gerbes pour les cérémonies commémoratives de la déportation, du 8 mai, du 18 juin et du 11 novembre
- Apéritif qui suit éventuellement ces cérémonies
- Fleurs à l’occasion des naissances et mariages sur la commune
- Gerbes à l’occasion du décès d’un employé retraité ou actif, d’un ancien élu ou élu en activité ou d’un proche d’un élu ou employé actif
- Fleurs à l’occasion du mariage d’un agent ou d’un élu ou à l’occasion d’une naissance chez ces mêmes personnes
- Apéritif ou repas clôturant les séances de travail avec ou sans représentants de l’Etat, du Conseil Général ou Conseil Régional ou élus ou représentants d’autres collectivités ( chez un restaurateur )
- Denrées ou fournitures pour apéritif clôturant les séances de travail avec ou sans représentants de l’Etat, du Conseil Général ou Conseil Régional ou élus ou représentants d’autres collectivités OU pour petit déjeuner précédent ces mêmes séances de travail OU pour manifestations sportives ayant lieu sur la commune OU pour formations pour le personnel ayant lieu en Mairie OU pour toute manifestation ou évènement ponctuel
- Apéritif de fin d’année ou cérémonies des vœux
- Apéritif du 14 juillet et de la fête votive
- Marrons d’air pour 14 juillet et fête votive
- Spectacles et manifestations pour le 14 juillet et la fête votive avec prise en charge des repas des artistes
- Feu d’artifice pour les festivités
- Coupes pour manifestations sportives, récompenses ou paniers garnis pour concours boule et belote organisés dans le cadre de la fête votive
- Fête de la musique
- Marché de Noël
- Arbre de Noël
- Journée des Associations
La séance est levée à 20 heures 50
Le Maire,
R. SILVESTRE
